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Conditions Générales de Ventes



Table des matières


(Situation : Mars 2024) 



1. Généralités


1. Validité des CGV 

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») constituent la base de l'activité commerciale des sociétés Huber Holding AG, FN 061259m, Hauptstraße 17, 6840 Götzis, HUBER Digital GmbH, FN 552053v, Exerzierplatz 1, 6841 Mäder, ainsi que de toutes les sociétés du groupe Huber Holding AG (ci-après dénommées « HUBER »), qui sont conclues à distance par le biais de l'une des plates-formes web suivantes (ci-après dénommées « portails en ligne »): 

 

 
  • SKINY.com 

 

 
  • HANRO.com 

 

 
  • HUBER-bodywear.com 

 

 
  • HOM.com 

 

Les CGV font partie intégrante de tous les contrats, accords, offres et autres déclarations juridiques conclus à distance par HUBER avec ses partenaires commerciaux (ci-après dénommés « client »). En acceptant par écrit, personnellement ou de quelque autre manière que ce soit, une relation commerciale à distance avec HUBER, le client accepte la validité des CGV de HUBER.

 

2. Partie contractante 

 

Le client est tout utilisateur des portails en ligne qui soumet une offre d'achat de marchandises via la boutique intégrée à la plate-forme. Le client devient un partenaire contractuel direct en utilisant les portails en ligne ou en concluant un contrat de vente de marchandises. 

Le partenaire contractuel du client est, sauf déclaration contraire de HUBER pendant le processus d'achat, HUBER Digital GmbH, FN 552053v, Hauptstraße 17, 6840 Götzis.

 

3. Contradictions

 

Les conditions générales de vente différentes du client ou d’un tiers ne s’appliquent que si HUBER a expressément accepté leur validité par écrit. 

 

4. Absence  d’obligation

 

En envoyant une commande, le client fait une offre ferme d'achat des produits sélectionnés. HUBER est en droit d'accepter cette offre dans un délai de 30 jours. La confirmation de la réception de la commande ne constitue pas encore une acceptation. Le contrat n'est conclu que lorsque HUBER a expressément accepté la commande du client ou lorsque la marchandise a été envoyée au client.

 




2. Conditions et procédure de désignation  


1. Processus de commande

 

Lorsque le client commande des marchandises, une offre de conclure un contrat de vente portant sur les marchandises sélectionnées au préalable par le client est transmise.

Pour que l'offre puisse être acceptée, toutes les informations nécessaires doivent être fournies par le client. Celles-ci doivent être indiquées par le client lors de sa commande. Il s'agit en particulier du prénom et du nom, d'une adresse de livraison, des données relatives à son moyen de paiement ainsi que d'une adresse e-mail valide. Le client reçoit une confirmation de commande qui constitue l'acceptation de l'offre.  

 

2. Prix d'achat 

 

Sauf mention contraire expresse, tous les montants sont exprimés en euros et incluent la TVA, les taxes et les frais de transaction pour les opérations de paiement. Pendant le processus de commande, le prix d'achat s'entend comme prix d'achat individuel par produit. Les frais de livraison sont indiqués séparément.

 

3. Bons d'achat, codes de réduction, promotions    

 

Les bons d’achat émis dans le cadre de campagnes publicitaires ou les bons cadeaux achetés peuvent également être utilisés dans le cadre du processus de commande. Les conditions respectives des bons d'achat, des codes de réduction et des promotions sont alors applicables. En cas de retour de marchandises dont la réduction de prix n'est applicable que dans le cadre de l'action quantitative, le client est tenu de payer le prix supplémentaire (prix sans réduction de prix) a posteriori.  Sauf mention contraire expresse, le client ne peut utiliser dans la boutique en ligne que des bons d'achat de la société Huber Digital GmbH et aucun bon d'achat d'autres entreprises (et donc aucun bon d'achat d'autres sociétés de HUBER).

 

4. Paiement

 

Au cours du processus de commande, le client doit choisir le mode de paiement pour le règlement du prix d'achat, sachant qu'il peut opter pour un paiement par carte de crédit (Mastercard, Visa), Google Pay, Klarna ou Paypal. Si le nom du client et le nom du titulaire de la carte de crédit diffèrent, HUBER peut également rejeter l'offre de contrat pour cette raison dans les 7 jours suivant l'envoi de la commande.

En tout état de cause, le client est tenu de payer l'intégralité du prix d'achat si le paiement est effectué par ce tiers de manière abusive ou non libératoire, sans préjudice de toute autre demande de dommages et intérêts.

Afin de pouvoir proposer au client les méthodes de paiement de Klarna et de Paypal, les données personnelles indiquées par le client (en particulier son prénom et son nom, sa date de naissance, une adresse de livraison valide, les données relatives à son moyen de paiement ainsi qu'une adresse e-mail valide) peuvent être transmises à Klarna ou à Paypal sous forme de coordonnées et de données de commande lors du processus de paiement. Les données personnelles transmises sont traitées en accord avec les déclarations de protection des données de Klarna ( ou Paypal (https://www.paypal.com/webapps/mpp/ua/privacy-full). Lors de l'utilisation des modes de paiement Klarna “dans 30 jours (sur facture)”, “ en 3 fois”, et “paiement immédiat”  cela présuppose un contrôle de solvabilité positif. Les dispositions suivantes s'appliquent respectivement: 

 

 
  • Sur facture : délai de paiement de 30 jours à compter de l'expédition de la marchandise

 

 
  • En 3 fois : avec le service de financement de Klarna, l'achat est payé en mensualités fixes ou flexibles, selon les conditions indiquées dans la caisse 

 

 
  • Paiement immédiat : Le compte du client est débité après la passation de la commande, 

 


Dans cette mesure, HUBER transmet les données du client à Klarna au cours du processus de commande. Les modes de paiement susmentionnés ne peuvent être proposés qu'en cas de contrôle de solvabilité positif.  

 

5. Conditions de livraison

 

Les marchandises achetées sont livrées à l'adresse que le client a indiquée comme adresse de livraison dans sa commande. La livraison des marchandises commandées est assurée par des services de livraison professionnels. Le client est informé des frais de livraison qu'il doit payer avant la fin du processus de commande ; ceux-ci sont également indiqués séparément dans la confirmation de commande ou le bon de livraison/la facture. Les frais de livraison sont en tout cas indiqués avant la finalisation de la commande. 

Les délais de livraison indiqués au cours du processus de commande sont en principe sans engagement et ne font pas l'objet d'un contrat, sauf accord contraire explicite et écrit.

Si le respect d'un éventuel délai de livraison ou de prestation convenu n'est pas possible en raison d'un cas de force majeure (par ex. grève, catastrophe naturelle) ou d'autres circonstances dont le client n'est pas responsable, le client sera informé du retard probable. Le cas échéant, le délai de livraison ou de prestation convenu est prolongé de la durée d'un tel événement. 

 

6. Images de produits

 

Les images des produits s'entendent comme des exemples et peuvent différer visuellement du produit réel. 

 

7. Réserve de propriété

 

Les marchandises restent la propriété de HUBER jusqu'au paiement intégral du prix d'achat. 

 




3. Droit de rétraction et d’annulation   


1. Droits concrets de rétractation des clients

 

Si le client est un consommateur au sens de la loi sur la protection des consommateurs (KSchG), il bénéficie des droits de rétractation prévus aux articles 3 et 3a de la KSchG et de la loi sur la vente à distance et la vente hors établissement (FAGG). Le client peut se rétracter d'un contrat d'achat dans un délai de quatorze jours sans donner de raisons.  

 

 
  • Le délai de rétractation est de quatorze jours à compter du jour où le client ou un tiers désigné par ce dernier, autre que le transporteur, a pris possession des marchandises. 

 

 
  • Si le client a acheté les marchandises dans le cadre d'une commande unique et que ces marchandises sont livrées séparément, le délai de rétractation commence à courir le jour où le client ou un tiers désigné par ce dernier, autre que le transporteur, prend possession de la dernière marchandise. 

 

2. Exclusion du droit de rétractation

 

Le client n'a pas le droit de se rétracter pour les marchandises qui ont été livrées scellées et qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène, dans la mesure où leur scellé a été retiré après la livraison.

 

3. Forme de la déclaration de rétractation  

 

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer la société Huber DIGITAL GmbH, Hauptstraße 17, 6840 Götzis, de sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration sans équivoque (par ex. une lettre envoyée par la poste ou un e-mail). La déclaration de rétractation n'est soumise à aucune forme particulière. Le client peut utiliser à cet effet le modèle de formulaire de rétractation. Le délai de rétractation est respecté si la déclaration de rétractation est envoyée dans le délai imparti.  

 

4. Conséquences de la résiliation - Remboursement  

 

Si le client se retire du contrat, tous les paiements effectués par le client, à l'exclusion des frais de livraison, doivent être remboursés sans délai. Si le client a expressément opté pour un autre mode de livraison que la livraison standard la moins chère proposée, il n'a pas droit au remboursement des frais supplémentaires ainsi occasionnés.

 

Le remboursement peut être refusé jusqu'à ce que, soit la marchandise ait été récupérée, soit que le client ait fourni une preuve du renvoi de la marchandise.

 

Les éventuels remboursements seront effectués de la même manière que le client les a payés à l'origine.  

 

5. Obligations du consommateur en cas de résiliation - restitution   

 

Si le client se rétracte d'un contrat de vente, il doit restituer la marchandise reçue sans délai, au plus tard dans les 14 jours à compter de la remise de la déclaration de rétractation. Le délai de restitution est respecté si la marchandise est envoyée dans ce délai. Les frais directs de renvoi de la marchandise sont à la charge du client. Ceux-ci sont en principe répertoriés sur le site web sous « Livraison et retours ».

Le client doit payer une indemnité pour une diminution de la valeur marchande de la marchandise si cette perte de valeur est due à une manipulation de la marchandise qui n'est pas nécessaire pour vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de celle-ci. Cela peut notamment être le cas lorsque les marchandises sont portées (au-delà d'un simple test) ou lavées, auquel cas une indemnisation à hauteur de la valeur des marchandises peut également s'imposer. 

 

Les marchandises envoyées par erreur à HUBER seront conservées pendant deux mois et, si l'expéditeur ne se manifeste pas, seront détruites sans compensation de valeur. HUBER a droit à un remboursement des frais (frais de stockage, de recherche, etc.) liés aux marchandises envoyées par erreur à HUBER.  

 




4. Garantie légale et responsabilité pour les défauts    

 

Si la marchandise achetée présente un défaut, le client bénéficie des droits de garantie légaux. Les droits de garantie doivent être exercés en justice dans un délai de deux ans. Conformément au § 932 ABGB (Code civil autrichien), le client a le droit de demander l'amélioration, l'échange, la réduction du prix ou l'annulation du contrat, sachant que le client ne peut tout d'abord demander que l'amélioration ou l'échange de l’article, à moins que l'amélioration ou l'échange ne soit impossible ou n'entraîne des dépenses disproportionnées pour HUBER. Dans ce cas, le client a le droit de demander une réduction de prix ou, s'il ne s'agit pas d'un défaut mineur, le droit de résilier le contrat. La réclamation doit être adressée directement par le client à HUBER avec transmission de la marchandise incriminée.

Si une réduction de prix a déjà été accordée en raison d'un endommagement ou d'un défaut de la marchandise, toute réclamation fondée sur ce motif est exclue.

 




5. Clause de non-responsabilité


1. Exclusion de responsabilité pour l'exactitude des informations de tiers et pour les dommages indirects 

 

HUBER n’est pas responsable pour l'exactitude et l'exhaustivité des informations mises à sa disposition par des tiers, sauf si leur inexactitude ou leur caractère incomplet est expressément connu (§ 1300 ABGB). HUBER n'est pas non plus responsable des dommages indirects, des dommages consécutifs, du manque à gagner, des pertes financières pures, des pertes d'intérêts et des dommages résultant de revendications de tiers ou envers des tiers qui ne sont pas des partenaires contractuels. 

 

2. Pas de responsabilité en cas de faute mineure 

 

En outre, la responsabilité de HUBER est en tout cas exclue en cas de négligence légère. Si le client est un consommateur, la responsabilité de HUBER est limitée aux cas de faute intentionnelle et de négligence grave, quel que soit le motif juridique. Si le client est une entreprise, la responsabilité de HUBER est limitée aux cas de préméditation et de négligence grave, quel que soit le motif juridique. 

Sont exclus de cette limitation générale de responsabilité les dommages résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé, ou les droits découlant de la loi sur la responsabilité du fait des produits défectueux. 

 

3. Limitation de la responsabilité en termes de montant   

 

Dans tous les cas, toute demande de dommages-intérêts à l'encontre de HUBER sera limitée à la compensation des dommages prévisibles adéquats, mais en tout état de cause à la valeur du prix d'achat. 

 

4. Pas de responsabilité pour les prix

 

HUBER n'assume aucune responsabilité, garantie ou assurance qu'il n'existe pas de produits comparables moins chers sur le marché. 

 

5. Pas de responsabilité pour les tiers 

 

Pour les dommages causés par des tiers auxquels HUBER a fait appel, HUBER n'est responsable qu'en cas de faute de sélection.  

 

6. Pas de responsabilité pour les renseignements ou contenus de tiers 

 

HUBER ne peut être tenu responsable de tout dommage causé par le suivi d'une recommandation, d'un conseil, etc. d'un tiers, même s'il apparaît sur le site Web.

 




6. Prescription/préclusion de droits 


 

A moins qu'un délai de prescription ou de forclusion plus court ne s'applique légalement ou contractuellement, toutes les réclamations à l'encontre de HUBER sont caduques si elles n'ont pas fait l'objet d'une action en justice ou d'une reconnaissance expresse par écrit dans un délai d'un an à compter de la connaissance par l'ayant droit du dommage et de l'auteur du dommage ou de l'événement justifiant la réclamation, à moins qu'un délai de prescription ou de forclusion plus court ne s'applique légalement ou contractuellement. 

 




7. Protection des données et cookies  


 

HUBER traite les données personnelles du client dans le respect de la déclaration de protection des données ainsi que de toutes les dispositions légales correspondantes. En outre, HUBER utilise des cookies afin de personnaliser la visite du client sur les portails en ligne et d'améliorer la convivialité. Pour plus d'informations, veuillez consulter la déclaration de protection des données.

 




8. PROGRAMME DE FIDÉLISATION


 

Votre commande entraîne la création d'un compte client et donc la participation à notre programme de fidélisation. Les avantages clients liés à la participation au programme de fidélisation sont par exemple une remise exclusive pour les anniversaires, un accès anticipé à des promos spéciales sur les soldes et bien plus encore. Vous trouverez ici toutes les informations sur les avantages clients. Vous trouverez ici des informations sur les données traitées.  

 




9. Échéance, intérêts de retard, interdiction de compensation   


1. Échéance

 

Les factures sont en principe payables immédiatement après réception de la facture, sans déduction (voir à ce sujet le détail « Paiement »). Si le prix d'achat n'a pas déjà été payé directement dans le cadre du processus de commande ou si aucun paiement anticipé n'a été effectué, le prix d'achat doit être viré sur le compte bancaire indiqué sur la facture après réception de celle-ci. 

 

2. Intérêts de retard, frais de rappel 

 

En cas de retard de paiement, HUBER est en droit d'exiger des intérêts de retard de 6,00 % (par an) ainsi que des frais de rappel d'au moins 10,- euros par rappel.

 

En cas de retard de paiement, le client s'engage à rembourser les frais de rappel et de recouvrement que nous avons engagés, dans la mesure où ils sont nécessaires à la poursuite judiciaire. En outre, tout autre dommage, notamment celui résultant de l'augmentation des intérêts sur d'éventuels comptes de crédit en raison du non-paiement, doit être indemnisé indépendamment de la faute commise dans le retard de paiement. 

 

3. Interdiction de compensation

 

Le client n'est pas autorisé à compenser les créances de HUBER avec ses propres créances. Font exception à cette règle les créances des consommateurs en cas d'insolvabilité de HUBER ou si leur créance est juridiquement liée à l'obligation de HUBER, ou si elle a été constatée par un tribunal ou reconnue par HUBER. 

 




10. Dispositions relatives au site Internet    


1. Interdiction de reproduction 

 

Le contenu et la structure des portails en ligne sont protégés par les droits d'auteur. La reproduction d'informations ou de données, en particulier l'utilisation de textes, de parties de textes ou d'images, n'est en principe pas autorisée et nécessite l'accord écrit préalable de HUBER.  

 

2. Absence de responsabilité pour les liens vers des sites web de tiers

 

HUBER décline toute responsabilité quant au contenu des sites Internet de tiers auxquels il est fait référence par le biais de liens, ainsi que pour les erreurs résultant d'une transmission de données défectueuse.  

 

3. Photos

 

Les photos des marchandises présentées sont des photos d'exemple et peuvent différer des produits qui seront expédiés. 

 




11. Dispositions finales, loi, juridiction compétente     


1. Règlement extrajudiciaire des litiges

 

La Commission européenne met à disposition une plateforme (RLL) de résolution des litiges en ligne (RLL), que vous trouverez sur www.ec.europa.eu/consumers/odr/. Il n'existe aucune obligation de participer à une procédure de résolution des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.  

 

2. Clause de divisibilité

 

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGV sont ou deviennent (juridiquement) invalides ou inapplicables, les autres dispositions des présentes CGV n'en seront pas affectées. Dans ce cas, les parties contractantes s'engagent à convenir d'une disposition qui se rapproche le plus possible du contenu économique de la disposition invalide ou inapplicable. 

 

3. Lieu d'exécution et juridiction compétente

 

Le lieu d'exécution de toutes les obligations découlant des contrats conclus avec HUBER est Götzis, Autriche. Dans la mesure où il n'existe pas de juridiction obligatoire pour le client, par exemple au sens du § 14 de la loi sur la protection des consommateurs (KSchG), il est convenu que tous les litiges résultant de la relation commerciale entre le client et HUBER ou en rapport avec celle-ci relèvent de la compétence exclusive du tribunal compétent pour Götzis, Autriche (§ 104 JN).

 

4. Droit applicable

 

Le droit autrichien est exclusivement applicable (même en cas de référence étrangère), à l'exclusion des règles de conflit de lois.